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« Oryx in Damaraland – croquis »

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La Défiscalisation, pensez-y !

Défiscalisation art

L’achat d’œuvres originales d’artistes vivants est admis en Déduction du Résultat Imposable de votre entreprise à hauteur de 0,5% du chiffre d’Affaire :

Article 238 bis AB du Code Général des Impôt. L’obligation d’exposition au public est limitée à la durée de l’amortissement du bien soit : 5 ans.

Ces œuvres sont en outre exclues de l’assiette de la taxe professionnelle. Les œuvres achetées sont la propriété de l’entreprise et figureront donc dans un compte d’actifs.

Les oeuvres d’art ne sont pas assujetties à l’impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF). Elles ne sont pas mentionnées dans la déclaration de l’ISF, le montant de leur acquisition n’est donc pas imposable.

 

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Informations complémentaires

Poids1.2 kg
Dimensions50 × 38 × 4.5 cm
Livraison et Retours

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